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| Bon voisinage
Bruit
Constitue une nuisance et est prohibé :
- tout bruit excessif produit ou occasionné, de quelque
façon que ce soit, par toute personne ou toute chose,
meuble ou immeuble, sous sa garde ou responsabilité.
- le fait de causer tout bruit dans le cadre d'activités
commerciales et industrielles.
- le fait de conduire ou d'avoir la garde d'un véhicule
automobile émettant un bruit excessif, qu'il se trouve
sur un chemin public, un chemin ou terrain privé, ouvert
ou non à la circulation publique ou un terrain de centre
commercial.
- le fait d'utiliser ou de faire fonctionner des véhicules
récréatifs ou tout véhicule du genre, entre
21 h et 7 h, de façon à causer un bruit excessif.
Déchets
Constitue une nuisance et est prohibé de déposer
:
- des sacs en plastique, poubelles, bacs de récupération
ou tout réceptacle ou contenant à déchets
avant 20 h la veille du jour prévu pour la cueillette
et de laisser un bac roulant, une poubelle ou tout autre réceptacle
ou contenant à déchets en bordure de la rue, après
la cueillette des déchets, sauf pour la journée
où celle-ci est effectuée.
- des déchets volumineux, matériaux de construction,
pierre, terre ou branches à l'extérieur, avant
le samedi précédant les dates prévues pour
les cueillettes et de déposer à l'extérieur
d'un immeuble, un réfrigérateur, une glacière
ou tout autre objet muni d'une porte, avec fermeture automatique
qui ne s'ouvre que de l'extérieur, sans enlever cette
porte ou cette fermeture.
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Éclairage
Constitue une nuisance et est prohibé le fait, pour toute
personne, d'utiliser ou de permettre que soit utilisée
toute lumière, à l'intérieur ou à
l'extérieur d'un immeuble, installée de façon
tel que le faisceau lumineux soit projeté ou dirigé
ou se réfléchit de manière à troubler
la circulation, la tranquillité publique, le confort ou
la jouissance paisible de la propriété dans le voisinage.
Neige
Il est interdit :
- de déposer de la neige se trouvant sur son immeuble
de façon tel que cela présente un risque pour
la sécurité publique ou soit de nature à
troubler le confort ou la jouissance paisible de la propriété
privée dans le voisinage.
- de jeter ou lancer la neige sur un trottoir, un accotement,
une voix cyclable ou un chemin public. Il est également
défendu de jeter la neige dans les cours d'eau.
Les bornes d'incendie doivent être visibles en tout temps.
Un espace de dégagement d'au moins 1,5 mètre doit
être respecté.
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